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Les prix :
Nos prix sont modifiables sans préavis.
Les prix de vente indiqués sur le Site sont en euros et incluent la TVA au taux de 19,6% en vigueur en France. Tous nos produits ont acquitté les droits de douane.
Les prix de vente indiqués ne comprennent pas les frais de livraison ou de mise à disposition. Les frais de livraison ou de mise à disposition sont indiqués à l'Utilisateur au fur et à mesure de ses choix de produits.
Nous nous réservons le droit de modifier, à tout moment, notre offre en terme de prix, délais et caractéristiques. Nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le site au moment de votre commande. Tout changement du taux légal de T.V.A., droits et taxes douanières diverses, taxes maritimes BAF et CAF, et tous droits et taxes obligatoires dues par l'importateur lié à l'acheminement de la marchandise seront automatiquement répercutés sur le prix des produits et services, la date stipulée par le décret d'application au journal officiel.
Facturation et règlement :
Nos marchandises sont payables en prépaiement. Le paiement comptant s'effectue sans escompte. Le paiement de la marchandise n'est considéré comme valable que lorsque les sommes à payer parviennent à La S.A.R.L. Buggy-Loisir. Le client peut effectuer le règlement de ses commandes par chèque ou par virement bancaire.
Toute commande ne sera traitée qu'à la réception du paiement effectif de la marchandise.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après validation de votre commande par nos services. Un courrier électronique de validation vous sera alors envoyé. Attention de ne pas confondre ce courrier avec l'accusé de réception de votre commande qui ne constitue qu'une étape préalable à l'éventuelle validation de celle-ci. Le délai de livraison ne courra qu'une fois votre commande validée.
Le délai de validation est directement lié au moyen de paiement pour lequel vous avez opté. Nous vous donnons à titre indicatif les délais de validation généralement constatés:
Virement : La commande sera validée au plus tard 24 heures ouvrés à compter de la réception du virement sur notre compte bancaire.
Chèque de banque : La commande sera validée au plus tard 24 heures ouvrés à compter de l'encaissement ce celui-ci sur notre compte bancaire.
Espèce: La commande sera validé aussitôt.
Pour toute commande effectuée par chèque personnel, une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile sont à nous faire parvenir par télécopie, mail ou courrier.
Pour éviter tout retard de validation de votre achat, nous vous remercions de saisir lors de votre commande :
- une adresse e-mail payante ou professionnelle.
- un téléphone fixe pour vous joindre à tout moment dans la journée.
Des informations complémentaires pourront vous être demandées, voire exigées pour valider votre paiement
(RIB, chèque annulé, pièce d'identité, justificatif de domicile etc.). Dans ce cas le délai de validation sera rallongé.
La S.A.R.L. Buggy-Loisir se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces justificatifs ou réception de justificatifs jugés non conformes. Il est bien entendu qu'aucune validation ne pourra être effectuée en cas de problème de paiement imputable à l'acheteur.
Le refus d'acceptation ou le défaut de règlement à échéance entraîne l'exigibilité immédiate des sommes restant dues. De plus, tout retard de paiement entraînera de plein droit un intérêt de retard au taux conventionnel de 1,5 % par mois. Dans le cas où la carence du débiteur obligerait la S.A.R.L. Buggy-Loisir à recourir à un service contentieux les sommes dues seront automatiquement majorées d'une indemnité forfaitaire de 15% de nature à couvrir les frais contentieux avec un minimum de 300 Euros HT et cet indépendamment de tous dommages et intérêts. Toute facture non payée à échéance porte intérêts au taux de une fois et demi le taux de base bancaire sans formalité préalable. En outre, si une procédure par voie contentieuse s'avérait nécessaire, le débiteur devra régler une indemnité fixée forfaitairement, à 20% des sommes restant dues, à titre de clause pénale, dans le sens prévu aux articles 1152 et suivants du Code Civil.
Toute contestation d'une facture par un client portant sur un élément, que ce dernier a omis de fournir à la S.A.R.L. Buggy-Loisir
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